Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FAURECIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FAURECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURECIA domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 005 376 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque FAURECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAURECIA, Société Anonyme - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 542005376
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384367 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346229 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 8 août 2008 - Changement d'adresse n°478943 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691558 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; dispositifs d'alimentation pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; bagues à bille pour roulements ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; capots (parties de machines) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; joints de cardan ; carters pour machines et moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; cylindres de moteurs ; magnétos d'allumage pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; alarmes pour véhicules ; batteries d'allumage ; allume-cigares pour automobiles ; câbles de démarrage pour moteurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareils de radio pour véhicules ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau pour véhicules ; filtres à air pour la climatisation ; installation de conditionnement d'air pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules, feux pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs pour automobiles ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche-arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; bandages de roues de véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-brise ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes de commandes pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; rayons de roues de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; housses de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; portes de véhicules ; housses pour sièges de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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